Mentions légales
1. Éditeur du site
Le site Les Murmures d’Angers (accessible à l’adresse lesmurmuresdangers.fr) est édité par :
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Nom et Prénom : Maxime Onillon
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Statut juridique : [Ex: Micro-entrepreneur / Auto-entreprise]
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SIRET : [Votre numéro de SIRET, obligatoire si vous vendez]
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Adresse de domiciliation : [Votre adresse postale, ou celle de votre entreprise]
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E-mail de contact : contact@lesmurmuresdangers.fr
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
Nom de l’hébergeur : IONOS SARL
Adresse de l’hébergeur : 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France
Contact de l’hébergeur : www.ionos.fr / 09 70 80 89 11
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site et son contenu (textes, images, enregistrements audio, logos, graphismes) relèvent de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Le fichier audio « Les Murmures d’Angers » est une œuvre originale protégée. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou distribution de tout ou partie des éléments du site et du fichier audio, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite sans l’autorisation écrite préalable de l’auteur.
4. Conditions de vente et de livraison
Le site propose la vente de produits numériques (fichiers audio MP3) en téléchargement immédiat. Conformément aux dispositions légales relatives aux contenus numériques non fournis sur un support matériel, le client accepte expressément que l’exécution du contrat commence dès la validation de sa commande et renonce de ce fait à son droit de rétractation.
5. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation.